MENTIONS LEGALES :
Site Internet créé le 5 Juillet 2008 par Alain Séjourné. Tous les noms et marques de produits ou autres marques cités dans ce site sont déposées par leurs propriétaire respectifs. Les sources mentionnées conservent leurs droits. Titularité des droits Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires de saintaubindescoudrais.com Formalités de déclaration Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL (récépissé n° 870809). Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés : Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par saintaubindescoudrais.com, demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail à excipio@wanadoo.fr). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. La protection du site www.saintaubindescoudrais.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Mentions légales Directeur de la publication Alain Séjourné BP 10075 72400 LA FERTE-BERNARD Cedex Tél. 02 43 71 06 06 RCS Mamers A411541360 Hébergeur: AMEN SAS 12-14 Rond Point Des Champs Elysées 75008 Paris Site inscrit à la CNIL sous le N° 870809 saintaubindescoudrais.com est audité par
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